Justice
Quelle vie après le départ du Parquet général?

Quelle vie après le départ du Parquet général?

Le 30/03/18 - 11:03 Par Mohamed CHAOUI

«Le ministère de la Justice, sans le Parquet général, n’est plus ni séduisant ni percutant». Cette phrase lapidaire revient comme un leitmotiv dans la bouche des politiques et des hauts fonctionnaires depuis quelques mois...

Raffinerie Samir: Des bougies pour commémorer un arrêt de mort

Raffinerie Samir: Des bougies pour commémorer un arrêt de mort

Le 26/03/18 - 20:03 Par Faiçal FAQUIHI

Le mercredi 21 mars marque le début du printemps. Mais aussi, et surtout, un triste anniversaire: l’annonce en 2016 de la liquidation judiciaire du raffineur Samir, avec une poursuite d’activité pour trois mois. Dans l’attente d’un hypothétique...

«J’étais près à signer mon arrêt de mort…»

Le 24/03/18 - 19:03 Par Faiçal FAQUIHI

Une interminable heure d’attente dans un couloir. Une vingtaine d’inculpés menottés venaient d’atterrir à l’aéroport de Casablanca. «Nous étions tous tellement terrorisés qu’il m’était difficile de croire que nous sommes dans un Etat de droit»...

Procès des événements d’Al Hoceïma: Les Années de plomb convoquées à la barre des accusés

Procès des événements d’Al Hoceïma: Les Années de plomb convoquées à la barre des accusés

Le 24/03/18 - 19:03 Par Faiçal FAQUIHI

Ce n’est pas la première fois que la Brigade nationale de la police judiciaire (BNPJ) se retrouve au banc des accusés. Le procès des événements d’Al Hoceïma a un goût amer pour tous les défenseurs des droits humains. ..

Des crimes «sans cadavres» aux enquêtes futuristes avec Europol

Le 21/03/18 - 16:03 Par Faiçal FAQUIHI

Suzanne Vergnolle est formelle: «Le droit n’apportera pas toutes les réponses. Il faut apprendre aussi à utiliser les outils technologiques» (voir page 26). Cette juriste française travaille sur la protection des données des mineurs et la...

Mineurs et Internet: Le contrôle parental pour réguler les usages

Mineurs et Internet: Le contrôle parental pour réguler les usages

Le 22/03/18 - 17:03 Par Faiçal FAQUIHI

L’utilisation du Net sans garde-fou est une vraie plaie. Dans son enquête de 2016 sur l’usage des TIC, le régulateur télécom (ANRT) s’est enquis notamment des raisons du non-équipement en smartphone chez les 12-65 ans ...

Crimes sexuels: Rabat dit «oui» au Conseil de l’Europe, mais sans suite

Le 22/03/18 - 17:03 Par Faiçal FAQUIHI

Le Conseil de l’Europe et Europol se sont joints à l’initiative de sensibilisation de l’instance chargée de protéger la vie privée (CNDP). Claude Janizzi est l’ancien président du comité Lanzarote du Conseil de l’Europe. Il revient sur la convention...

Mineurs et Internet : Les délits les plus déclarés chez la police judiciaire

Le 22/03/18 - 17:03 Par Faiçal FAQUIHI

Des contenus insultants au piratage des comptes et des données personnelles ainsi que l’échange de contenus illicites (vidéos, images, texto-pornographies...) sont une tendance mondiale.

Evénements d’Al Hoceïma: L'effet du cyclone judiciaire Bouâchrine

Evénements d’Al Hoceïma: L'effet du cyclone judiciaire Bouâchrine

Le 19/03/18 - 11:03 Par Faiçal FAQUIHI

Seuls quelques irréductibles peuplent encore la salle n°7. La salle où le cyclone judiciaire de l’affaire Bouâchrine a fait table rase de la foule qui suivait depuis octobre 2017 le procès des événements d’Al Hoceïma. A commencer par les...

Affaire Bouâchrine: Qui tweetera le premier...

Affaire Bouâchrine: Qui tweetera le premier...

Le 12/03/18 - 19:03 Par Faiçal FAQUIHI

Chroniqueur judiciaire un jour, mais pas pour toujours. La Cour d’appel de Casablanca a été investie jeudi 8 mars par les médias. Tout se mélange. Des supports d’information internationaux, comme El Pais et France 24, aux côtés des grands titres de...

Affaire Bouâchrine: L’accusation attaquée pour faux

Le 12/03/18 - 19:03 Par Faiçal FAQUIHI

Le procès de Taoufik Bouâchrine a déjà fait un petit! L’un de ses avocats, le bâtonnier Mohammed Ziane, a déposé plainte le 3 mars contre le substitut du procureur général du Roi près la Cour d’appel de Casablanca...

Affaire Bouâchrine: Un spectacle judiciaire sans retenue!

Affaire Bouâchrine: Un spectacle judiciaire sans retenue!

Le 12/03/18 - 19:03 Par Faiçal FAQUIHI

La gent féminine ne pouvait rêver mieux pour ce jeudi 8 mars. La date coïncide à la fois avec la Journée internationale de la femme et le procès du directeur de publication d’Akhbar Al Yaoum, Taoufik Bouâchrine. L’éditorialiste, appelé pour la...

Des clés pour comprendre l’affaire Bouachrine

Des clés pour comprendre l’affaire Bouachrine

Le 28/02/18 - 17:02 Par Faiçal FAQUIHI

Le procès du directeur de publication d’Akhbar Al Yaoum, Taoufik Bouachrine, démarre le 8 mars à la Cour d’appel de Casablanca. Le hasard veut que cette date coïncide avec la Journée internationale de la femme! De quoi l’éditorialiste est-il accusé?

Colère et indignation aux box des accusés!

Colère et indignation aux box des accusés!

Le 22/02/18 - 20:02 Par Faiçal FAQUIHI

Un débat enfle dans les prétoires. Plusieurs avocats contestent l’installation des box des accusés dans des salles d’audience. Certains plaideurs ont en effet insisté sur l’atteinte aux droits de la défense, à la présomption d’innocence et au procès...

Justice et journalisme font débat à l’ESJC

Justice et journalisme font débat à l’ESJC

Le 22/02/18 - 16:02 Par L'Economiste

La médiatisation grandissante des affaires judiciaires, la poursuite par la justice de quatre journalistes pour avoir divulgué des informations dites «confidentielles» ou encore le débat sur la toute récente loi n°31.13 relative au droit d’accès à l...

Contrainte par corps: Le nouveau mode de paiement des amendes

Contrainte par corps: Le nouveau mode de paiement des amendes

Le 21/02/18 - 16:02 Par Hassan EL ARIF

Les contrevenants au code de la route concernés par une contrainte par corps pour non-paiement d’une amende pourront pousser un «ouf» de soulagement. Les ministères de la Justice, de l’Intérieur, la DGSN, le Ministère public, la Gendarmerie royale,...

Code du travail: Plaidoyer pour une «révision urgente»

Code du travail: Plaidoyer pour une «révision urgente»

Le 19/02/18 - 19:02 Par Faiçal FAQUIHI

La Cour de cassation a rendu 2.269 décisions en 2017. Uniquement en droit social et droit du travail. L’une de ses magistrates, Malika Benzahir, reconnaît tout d’abord «que le code du travail est plein de lacunes qui rendent difficile la mission des...

Procès des événements d’Al Hoceïma: Ni plume, ni papier pour les locataires d’Oukacha

Le 19/02/18 - 18:02 Par Faiçal FAQUIHI

Nasser Zefzafi proteste. Le leader des manifestants d’Al Hoceïma a vu son carnet de notes réquisitionné par l’administration pénitentiaire. «Le directeur du pénitencier d’Oukacha a pris mes notes. Toutes mes observations y sont archivées pour...

Exécuter un jugement, c’est savoir communiquer aussi

Exécuter un jugement, c’est savoir communiquer aussi

Le 16/02/18 - 16:02 Par Faiçal FAQUIHI

Abdelatak Fakir est magistrat à la Cour de cassation. Ce praticien a le grade de président de Chambre. Avant de rejoindre la plus haute juridiction du Royaume, ce spécialiste du droit administratif a été juge d’exécution à Casablanca. Son rôle...

Ces fonctionnaires qui se font passer pour des fous!

Ces fonctionnaires qui se font passer pour des fous!

Le 16/02/18 - 16:02 Par Faiçal FAQUIHI

42.439 décisions rendues par les juridictions administratives en 2017. Ce chiffre englobe la production des tribunaux de première instance, des Cours d’appel et de la Cour de cassation (voir illustration). Les recours pour excès de pouvoir, litiges...

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