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    Courrier des Lecteurs

    Dématérialisation des titres : La Centrale des Titres Scripturaux démarre

    Par L'Economiste | Edition N°:253 Le 07/11/1996 | Partager


    La Centrale des Titres Scripturaux intègre le titre Samir puis la Sonasid. Le protocole de place qui la régit sera signé dans les prochains jours.

    La dématérialisation des titres fait ses premiers pas.
    Le protocole de place qui régit la Centrale des Titres Scripturaux (CTS) sera en effet signé dans les prochains jours par la Société de Bourse des Valeurs de Casablanca, l'association des sociétés de bourse et le groupement des banques. La CTS sera chargée dans un premier temps de centraliser et de gérer les titres au porteur non imprimés, en attendant la mise en place effective du Dépositaire Central. Pour être opérationnelle dans l'immédiat, cette entité technique bénéficie du soutien logistique (locaux et personnel) de la SBVC.
    La première valeur sera admise aux opérations de la CTS le 11 novembre. Il s'agit de la Samir qui précédera d'une semaine la Sonasid. Concernant la Samir, la BMCE jouera le rôle de centralisateur chargé de synchroniser la gestion du titre. La banque sera à la fois l'interlocuteur et le représentant de la société émettrice. Selon M. Aziz El Kali, responsable de la CTS, la Centrale dispose de capacités techniques suffisantes pour gérer les Bons de Privatisation. "De même, les titres Fertima ne poseraient pas de problème de gestion puisqu'ils viennent d'être introduits en Bourse", explique M. El Kali. Il faut cependant, poursuit- il, attendre que le dispositif soit rodé pour élargir le nombre de valeurs traitées.`
    La mise en place immédiate de la CTS figure parmi les recommandations du comité de pilotage du projet du Dépositaire Central. "La Cellule va entraîner une petite révolution dans les habitudes des intervenants", indique El Kali. Pour assurer sa mission, la CTS s'est dotée d'un logiciel de gestion des opérations et se trouve directement connectée, via un modem, à la Sicovam en France. Celle-ci interviendra en temps réel dans la gestion des opérations.

    Mise à jour des positions


    Concrètement, l'émetteur donne l'information, le centralisateur gère l'opération et les intervenants (banques et sociétés de bourse) respectent les procédures de règlement/livraison. Ce système procure un double avantage. D'une part, le relevé quotidien mis à jour par la Centrale facilite le suivi de l'exécution des ordres de virement. "En remettant les ordres à la CTS, les intervenants peuvent donc s'enquérir de leur position exacte après chaque opération". En cas d'erreur, la régularisation est immédiate. D'autre part, il est désormais possible de contrôler le niveau des provisions avant l'exécution des ordres. "Les virements sans provisions pourront être suspendus mais nous veillerons à l'optimisation des transactions". En clair, ce sont les opérations liées à un nombre réduit d'ordres qui seront annulées, l'objectif étant de préserver la liquidité du titre.
    Les Bons de Livraison habituellement délivrés par l'émetteur en attendant l'impression des titres, n'ont donc plus de raison d'être et les opérations s'effectueront par un simple jeu d'écritures auprès de l'entité centralisatrice. "A tout moment, nous serons à même de produire des états de rapprochement entre le nombre de titres émis et ceux en circulation sous forme scripturale". De ce fait, le risque d'inflation des titres, issu de l'écart entre le nombre de Bons de Livraison en circulation et l'émission initiale de titres, est définitivement écarté.
    Ainsi, les émetteurs se trouvent déchargés du souci du dénouement des opérations. En contrepartie, ils contribmmueront au financement de la CTS. Le centralisateur, pour sa part, n'assume plus la gestion manuelle des titres, la tenue des coffres-forts et le détachement des coupons lors des paiements des dividendes. En revanche, il devra faire appel à un personnel qualifié et organiser les procédures comptables pour sécuriser les opérations.

    Mouna KABLY

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