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Contrefaçon
Les produits de consommation, cible très convoitée

Par L'Economiste | Edition N°:1765 Le 11/05/2004 | Partager

. La contrefaçon privilégie de plus en plus ce créneau . Le luxe et le piratage numérique demeurent aussi très prisésELLE se répand comme de la mauvaise graine. En effet, non seulement la contrefaçon est une économie prospère qui bouleverse tout sur son passage, mais elle contamine aujourd’hui plusieurs secteurs. Depuis quelques années, la contrefaçon a migré vers un territoire de plus en plus convoité: les produits de consommation courante. Depuis 1995-1996, du fait notamment de la mondialisation des échanges commerciaux, la gamme des produits contrefaits s’est largement diversifiée pour concerner des biens de consommation courante: appareils domestiques, outillage, produits alimentaires, pièces détachées automobile et aéronautique, produits d’hygiène, médicaments, jouets, tabac, vins et spiritueux, parfums et cosmétiques mais également logiciels informatiques, supports vidéo et audio (CD, DVD).Il est inutile de rappeler combien la contrefaçon peut avoir de répercussions négatives sur le consommateur et sa santé. En achetant des produits contrefaits, comme des médicaments, il prend des risques énormes. Et bien évidemment, l’attrait le plus persistant reste celui des marques à forte notoriété. Et c’est ce prestige qui explique l’ancrage historique de la contrefaçon dans les secteurs de la mode (vêtements et accessoires, chaussures, lunetterie, maroquinerie, bijouterie et horlogerie, parfumerie…) et surtout sa tenacité. En 2002, près de 40% des saisies réalisées en France ont concerné des articles de ce type. La résonance des événements sportifs internationaux a, par ailleurs, renforcé la copie de marques notoires liées au sport et aux loisirs grand public, dépassant ainsi la contrefaçon des produits de luxe. Aucune enseigne de luxe n’est épargnée, qu’elle soit d’origine française, italienne, allemande, suisse, américaine ou japonaise. La qualité d’apparence des contrefaçons ayant été améliorée depuis quelques années, le consommateur est trompé lors de l’achat qu’il peut effectuer à un prix parfois même élevé. Le piratage, un autre des multiples visages de la contrefaçon. Massivement touchée par ce fléau, l’industrie du numérique (logiciels, jeux vidéo, CD, DVD…) voit ses produits copiés dans des proportions exceptionnellement élevées. Par exemple, le taux de piratage en entreprises des logiciels informatiques atteint 35% en Europe, 43 en France, 89 en Russie et 92% en Chine! Concernant la propriété littéraire et artistique, force est de constater que le droit est de plus en plus bafoué. Le développement des nouvelles techniques de reproduction et de diffusion en est l’une des principales raisons. Trois secteurs sont particulièrement touchés par toutes les formes de contrefaçon numériques: industrie de la musique, industrie du cinéma et industrie des logiciels de loisirs comme professionnels. Parallèlement se développe également la contrefaçon d’ordre privé, en raison d’une forte tolérance de cette fâcheuse pratique.La contrefaçon couvre désormais la totalité du champ industriel, de l’ancienne et de la nouvelle économie, la notion de marque ou de dessins et modèles exerçant un pouvoir de séduction même lorsqu’elle appartient à un registre plus quotidien.. Les médicamentsAujourd’hui, 7% des médicaments mis en circulation dans le monde sont des faux et représentent un gain de 20 milliards de dollars pour les contrefacteurs. Vendus essentiellement dans les pays du tiers-monde, ils sont peu répandus dans les pays industrialisés qui encadrent très strictement leur distribution. Pour autant, les occasions de s’en procurer restent importantes (voyage, ventes sur Internet…). Contenant de l’eau, du café, du sucre, voire des substances dangereuses, ces produits ne respectent pas les principes de dosage. Ils sont, au mieux, sans principe actif ou utilisent un principe ayant des effets masquant la maladie. Mais, dans le pire des cas, ils sont capables de provoquer la maladie ou la mort. . Les vins et spiritueuxLes boissons alcoolisées (Cognac, Champagne, whisky, vodka) sont les plus touchées par la contrefaçon. Si elles peuvent être simplement sans saveur, elles sont aussi souvent dangereuses ou mortelles.. Les pièces de rechange automobilesDans l’Union européenne, 5 à 10% des pièces de rechange automobiles sont des pièces contrefaites. Elles arrivent fréquemment sur le marché par l’intermédiaire de professionnels peu scrupuleux qui profitent de l’ignorance technique de leurs clients. Pare-chocs, plaquettes de freins, capots… sont autant de pièces fréquemment contrefaites qui peuvent, si elles sont défectueuses, rendre un accident fatal.. Les appareils domestiquesPoêles, robots, couteaux, barbecues électriques, cocottes minute… les articles de cuisine sont les plus contrefaits dans le domaine des appareils domestiques. 56% des entreprises fabriquant des appareils domestiques sont copiées. Or, pour réduire au maximum les coûts, les contrefacteurs ne respectent pas les normes et négligent la mise en place de systèmes de sécurité (fusibles ou métaux mal adaptés, résistances non conformes, absence de verrouillage…), souvent mal connus du consommateur. Ainsi, la mauvaise qualité de ces appareils peut provoquer des accidents très graves: coupures, électrocution, brûlures, explosion…. JouetsUne copie de la poupée mannequin la plus célèbre du monde Barbie est fabriquée toutes les 3 secondes en Asie. Le manque à gagner s’élève à environ 12% pour les fabricants de jouets. Les contrevenants copient le modèle du jouet, mais aussi l’emballage et les photos qui y figurent pour faciliter l’écoulement de leurs produits et tromper les consommateurs. Dans leur ensemble, les jouets de contrefaçon présentent des dangers réels pour la santé des enfants (blessures, étouffement…).. Les vêtements et les cosmétiquesLes composants chimiques (teintures, solutions, alcool, fibres) utilisés dans les contrefaçons de vêtements, de cosmétiques et de parfums ne font pas l’objet de tests dermatologiques et leur composition est susceptible d’être dangereuse pour la peau. Des allergies cutanées parfois très graves ont pu être constatées sur des consommateurs de ces produits contrefaits.. Maroquinerie60% de la production d’articles de maroquinerie contrefaits a lieu en Asie.Sacs, portefeuilles, porte-cartes, cartables… Toutes les marques de luxe réputées dans le monde entier subissent les assauts des contrefacteurs. D’ailleurs, pour 1.272.433 saisies au total 321.689 ont concerné les textiles en 2002.


Des astuces pour reconnaître le vrai du faux

. Médicaments: Il faut vérifier que le médicament se réfère à un numéro de lot, le nom du médicament et du fabricant, sa composition et une date de péremption. Si la “vraie/fausse” marque est souvent reprise et apposée sur l’emballage, la présence conjointe des autres paramètres constitue un bon faisceau d’indices. . Jouets: Le jouet authentique comporte le nom et l’adresse du fabricant ou de l’importateur. Il doit être conforme aux normes de fabrication et mentionne de ce fait le plus souvent des modalités d’utilisation du type: “uniquement pour les enfants de plus de…”, “à utiliser sous la surveillance d’un adulte…”. . Appareils électroménagers: Il faut être attentif aux points de sécurité et à ce que la marque et les normes de fabrication soient clairement mentionnées. L’apposition de la marque NF (ou CE) constitue par exemple une garantie fiable, puisqu’elle atteste que les modèles ont satisfait aux tests imposés par l’AFNOR (Association française de normalisation). . Vêtements, parfums et cosmétiques: Les vêtements de marque et les parfums et cosmétiques sont vendus dans des circuits de “distribution sélective”: les premiers dans les boutiques officielles de la marque et les distributeurs agréés, et les seconds dans les parfumeries, Duty Free et corners des grands magasins. Les véritables articles de sport sont vendus exclusivement dans des magasins de sport, par des spécialistes. Attention, donc, à ne pas acheter n’importe où! qu’il s’agisse de foires, marchés, braderies ou de sites Internet de “bonnes affaires”. . Maroquinerie de luxe: Les sacs et ceintures sont les produits les plus contrefaits dans ce domaine. Généralement, ils sont fabriqués dans des matériaux de moindre qualité, les coutures et les finitions sont grossières, les colorants ne sont pas fixés et l’ensemble est souvent peu solide. Comme pour les vêtements et les parfums de marque, le réseau de distribution des produits originaux est très sélectif et leur prix est souvent élevé.


Lourdes sanctions pour les consommateurs

SI pendant longtemps, l’achat de produits contrefaits, notamment dans des lieux touristiques, ne présentait aucun risque, les faits ont évolué ces 10 dernières années, dans le sens d’un durcissement de la loi et de son application au niveau européen. L’acheteur d’une contrefaçon s’expose aujourd’hui à la loi du 5 février 1994: il voit non seulement son produit confisqué, mais il doit aussi payer une amende équivalant à deux fois le prix du produit original et s’expose aux poursuites pénales que le titulaire des droits peut engager contre lui, c’est-à-dire qu’il risque jusqu’à 2 ans de prison et 150.000 euros d’amende, peines d’ailleurs en cours de révision. R. L.

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