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Economie

Douane: Opération commando à Derb Omar

Par L'Economiste | Edition N°:1818 Le 23/07/2004 | Partager

. Les contrôles surprise ont démarré hier par les produits textile. Ils seront étendus à tous les secteurs. Objectif: Sanctionner la sous-facturation, qui ronge l’économie«Montrez-moi votre facture». L’Administration des Douanes n’y est pas allée de main morte. Alertée à plusieurs reprises sur la gravité et l’ampleur du phénomène de la sous-facturation, elle descend sur le terrain pour effectuer des contrôles-surprise. Jeudi 22 juillet, des douaniers venus des autres régions du Maroc, ont investi Derb Omar, le plus gros quartier commerçant de Casablanca, à la recherche de preuves compromettantes. Et plus particulièrement la Kissaria de la rue de Strasbourg. A l’heure où nous mettions sous presse, les documents et les marchandises saisis faisaient l’objet de vérifications rigoureuses. Il faudrait tout de même souligner que cette opération commando n’a aucun rapport avec la campagne d’assainissement qui a été menée en 1996. Il s’agit ici de mettre un terme à des pratiques commerciales discriminatoires.Une offensive que les responsables au niveau des différentes instances (Gouvernement, Douane et Amith) ont tenu à garder secrète pour un maximum d’efficacité. Le feu vert avait été donné par la direction générale de la Douane, mardi 20 juillet dans la matinée. A l’origine de cette cabale, la recrudescence de l’informel dans le secteur textile-habillement en particulier, qui se déclare par des pratiques anticoncurrentielles telles que la sous-facturation, les fausses déclarations et les fraudes aux régimes en douane. Un problème qui s’amplifie surtout depuis la suppression des prix de référence, qui représentaient alors une sorte de garde-fous, réduisant les éventualités de sous-facturation.Depuis un peu plus de trois mois, l’Amith s’est retrouvée quasiment submergée par les plaintes des industriels opérant sur le marché local… et dont la plupart ne sont pas déclarés! L’informel qui cherche à se débarrasser de l’informel, une véritable situation kafkaïenne. Ces PME non déclarées, dont près de 800 situées uniquement sur Casablanca, emploient entre 25 et 60 personnes chacune. Le calcul est simple: ce sont entre 20.000 et 50.000 emplois qui sont menacés par le phénomène de sous-facturation à l’import. Et cela sans compter les autres villes du Royaume. Réunies en bloc, ces entreprises se sont rendues à l’Amith dans l’espoir de trouver une solution, souhaitant au terme des nombreuses réunions entrer dans le circuit légal. Certaines sont même en train de monter un projet de consortium à l’export afin d’unir leurs efforts sur les marchés étrangers. Ne dit-on pas qu’à quelque chose malheur est bon? Si les statistiques officielles font état de 1.700 entreprises environ qui opèrent dans le secteur textile-habillement, les chiffres réels approchent facilement le quintuple.Les fabricants de chaussettes, rideaux, couvertures, tissus d’ameublement et habillement, ou encore de vêtements sont aux abois. Certains d’entre eux avouent même avoir perdu plus 20 millions de DH sur leurs marchés de prédilection.Devant ce dilemme, l’Amith n’est pas restée les bras croisés. L’association a en effet entrepris une démarche visant à endiguer ce fléau. Trois axes ont été développés, à commencer par la communication à l’Administration des Douanes des prix internationaux des matières premières, considérés comme des seuils d’alerte. «Il s’agit de permettre à ce département de disposer d’un référentiel tarifaire sur lequel il se baserait en cas de sous-facturation manifeste», expliquent les responsables de l’Amith. L’association met aussi l’accent sur une politique de normalisation et d’étiquetage à même d’instaurer une transparence et une traçabilité du produit. Etant donné l’urgence de la situation, l’application de la normalisation à l’import serait immédiate et celle concernant le marché local, appliquée à partir de janvier 2005 en raison de l’importance des stocks. Le troisième axe, le plus important, concerne, quant à lui, la réforme tarifaire des droits de douane tant au niveau des matières premières que des produits finis. Les professionnels s’étant rendus compte de l’inutilité, voire même la pénalisation qu’entraîne le maintien de droits de douane élevés, se sont évertués à en proposer de plus réalistes. Et ce dans l’optique d’arriver à des taux de zéro. Aussi ont-ils suggéré, à travers l’Amith, des premiers paliers de réduction qui devraient très prochainement être appliqués. Les produits finis passeront bientôt de 50 à 32,5%. Les tissus descendraient de 40 à 32,5%, et les filés de 32,5 à 17,5%. Et tous les produits non fabriqués localement seraient taxés à 2,5% seulement. Selon eux, il s’agit d’un début de solution qui mettrait fin à cette situation anachronique et stopperait l’hémorragie. Cela pemettrait également au secteur de développer son amont et la qualité de ses produits. En parlant d’anachronisme, peut-être faudrait-il rappeler qu’à aujourd’hui, les droits de douane concernant les pièces de rechange sont de 80%. Très décourageant surtout que les machines valent souvent une fortune. Les régimes économiques en douane sont également des systèmes très décriés, car donnant lieu à des fraudes.Quoi qu’il en soit, aujourd’hui, les responsables sensibilisés ont pris les devants. L’offensive contre l’informel a bel et bien démarré. Jettou avait récemment proclamé, juillet mois de lutte contre l’informel. C’est aujourd’hui chose faite. Les Egyptiens avaient choisi, en plus des méthodes de dissuasion classiques, de sensibiliser la population avec des campagnes publicitaires incitant à la consommation locale. Un exemple dont le Maroc pourrait également s’inspirer. Si l’opération démarre par le textile-habillement, elle ne tardera pas à être généralisée à tous les autres secteurs. Il y a urgence, puisque tout récemment, une petite fille de 6 ans a subi une ablation de l’utérus, victime des couches importées en vrac en contrebande et dont la péremption rendait impropres à la consommation.


Pas de scrupules

Les témoignages sur les affres de ce fléau fusent de toutes parts. Selon un responsable de Tisbrod, une société spécialisée dans le tissage et la broderie des rideaux, «nous avons perdu plus de 20 millions de DH sur le chiffre d’affaires que la société réalise sur le marché local les deux dernières années. Et cela représente 20% de notre activité». Le marché local, poursuit cet industriel, est envahi de tissus importés de Turquie et de Chine. En effet, chiffres à l’appui, cet industriel déplore l’état actuel de la production nationale. «En 1999, les importations de tissu pour les rideaux avoisinaient les 2.968 mètres carrés, en 2002, elle atteint 223.000 mètres carrés. Il est évident que ces importateurs sous-facturent au niveau de la douane, pour pouvoir vendre à des prix très bas», souligne-t-il. Et d’ajouter: «J’ai personnellement été témoin des pratiques de certains importateurs nationaux qui demandent à leurs fournisseurs turcs d’établir une facture à 5% de la valeur réelle de la marchandise». Ce qui permet à ces importateurs, peu scrupuleux, de payer des taxes douanières et une TVA sur 5% de la valeur de la marchandise. «Comment voulez-vous être compétitif dans pareilles conditions?», s’insurge un autre industriel. D’après lui, ses confrères vendent à perte lorsqu’ils opèrent sur le marché local. «Nous voulons fidéliser nos clients. Et cela nous oblige à baisser de manière drastique nos prix», explique-t-il. Radia LAHLOU & Naoufal BELGHAZI.

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