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    Cautions bancaires : Un manuel pour les démystifier

    Par L'Economiste | Edition N°:56 Le 03/12/1992 | Partager

    Les cautions bancaires Tahar DAOUDl Préface de Rachid HADDAOUI 100 DH

    UN nouvel ouvrage de Tahar Daoudi, intitulé " Les cautions bancaires ", vient d'être publié.
    Préfacé par M. Rachid Haddaoui, Directeur général de la Caisse Nationale du Crédit Agricole, cet ouvrage comble un vide et traite, pour la première fois, un sujet complexe peu connu des utilisateurs.
    Et pourtant, les cautions bancaires sont de simple opérations de crédit et sont une activité courante des banques. Elle constituent, aussi, un outil pour la gestion de trésorerie des entreprises.
    Appartenant à ce qu'on appelle communément "engagement par signature ", les opérations de caution occupent, de plus en plus, une place importante dans les activités bancaires, tant sur le plan local qu'au niveau des transactions internationales.

    Les circonstances économiques qui motivent l'émission des cautions bancaires sont multiples. Elles peuvent résulter :
    - soit de l'exécution des marchés publics ou privés. Elle permettent alors, aux entreprises de participer à un appel d'offres national ou international (caution provisoire, caution définitive, caution de retenue de garantie, caution de restitution d'acompte ). Ces cautions sont appelées communément "cautions administratives" ;

    -soit de la réalisation d'opérations douanières. Elle permettent alors aux importateurs de différer le paiement des droits de douane (crédit d'enlèvement - obligation cautionnée) et aux exportateurs de bénéficier des régimes suspensifs de droits de douane (admission temporaire, importation temporaire, entrepôt de stockage, trafic de perfectionnement à l'exportation, exportation temporaire, transit). Ces cautions sont qualifiées généralement de cautions en douane;

    - soit enfin, de la réalisation d'opérations diverses : aval d'un effet de commerce (en Dirham ou en devises ), délivrance d'une lettre de garantie pour absence de connaissement ou encore octroi d'une caution fiscale... Ces cautions dont la liste n'est pas limitative sont qualifiées de diverses, car on ne peut les classer ni dans la catégorie des cautions administratives, ni dans celle des cautions en douane.
    Les trois grandes catégories de cautions développées minutieusement dans cet ouvrage. En les plaçant dans leur contexte juridique, réglementaire et législatif, l'auteur souligne la finalité économique de chaque type de caution. Il a cherché à sensibiliser les utilisateurs, et plus particulièrement, les banquiers sur les risques spécifiques auxquels ils s'exposent en matière de ces engagements par signature.

    Comme dans ses deux précédents ouvrages, "Réussir à l'Export" et "Pratique de l'import", M. Daoudi a voulu faire preuve d'un effort de vulgarisation et de démystification d'un certain nombre de techniques bancaires, plus ou moins sophistiquées, Il en est ainsi de la "garantie à première demande" dont la manipulation est réservée à un cercle restreint de professionnels et de banquiers. Ce livre constituera une référence, un outil de travail, utile, pratique pour les banquiers, les entreprises mais aussi pour les étudiants ou les chercheurs qui s'intéressent à l'environnement bancaire, et aux techniques financières.

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