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Abnégation, esprit d’équipe, patriotisme, solidarité, combativité, audace, attachement à la famille, diversité… Portée par nos lions de l’Atlas, lors de leur fantastique épopée au Mondial, la nation marocaine a donné une des plus belles leçons d’humanisme et de résilience à la planète entière. Une aubaine pour le pays qui a bénéficié d’une des plus importantes campagnes de promotion de son histoire... Lire la suite
Le président délégué du Conseil supérieur du pouvoir judiciaire a attiré l’attention des magistrats concernant la réglementation de l’expertise judiciaire. Dans une circulaire adressée aux présidents des Cours d’appel et des tribunaux de première instance, Mohamed Abdennabaoui a rappelé que «les règles de procédure et de fond régissant le recours à l’expertise judiciaire visent essentiellement à assurer l’efficience judiciaire, en évitant les déperditions du temps et l’amélioration des performances de l’action judiciaire, en plus de garantir l’égalité des chances entre les experts»... Lire la suite
Voilà une mesure qui devrait, en principe, faciliter la cession d’une résidence principale. La loi de finances apporte, entre autres, des clarifications sur la notion de résidence principale. Celle-ci ne doit être ni louée ni affectée à un usage professionnel et elle doit être occupée en tant que logement principal. Autre nouveauté qui sera introduite, l’avis préalable de l’administration fiscale en matière d’impôt sur le revenu au titre des profits fonciers. Il dispensera ceux qui vont s’y plier du contrôle fiscal. o Lire la suite
Après sa publication au Bulletin officiel (n°7154 bis du 23/12/2023), la loi de finances 2023 entre en vigueur le 1er janvier. Parmi ses mesures qui ont défrayé la chronique mais qui ont été tout de même maintenues au prix d’un réajustement, figurent les différentes retenues à la source devant être effectuées sur les honoraires, courtages, commissions et autres rémunérations versés(1) à des tiers... Lire la suite
