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    Placements particuliers en bourse
    Les allers-retours s’intensifient

    Par L'Economiste | Edition N°:2161 Le 30/11/2005 | Partager

    . Une alternative pour protéger sa mise si la TPCVM est réintroduiteLes placements privés en valeurs mobilières tomberont à nouveau sous le coup de la fiscalité. Ils ont bénéficié d’une trêve depuis 2001. La loi de Finances 2006 reprendra, si la mesure est retenue, la taxe sur les profits réalisés par les personnes physiques résidentes sur les cessions de valeurs mobilières (TPCVM), cotées et émises par les personnes morales de droit public ou privé et les organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM). A l’exception des sociétés à prépondérance immobilière et les sociétés immobilières transparentes. La disposition fait beaucoup de mécontents. Des petits investisseurs s’élèvent contre la réintroduction de cette taxe car, confient-ils, «elle risque de faire fuir à nouveau beaucoup de placements vers d’autres véhicules financiers moins taxés ou encore totalement défiscalisés». Mais paradoxalement, le débat n’est pas encore lancé. De gros boursicoteurs préfèrent animer les discussions de salon que de s’afficher sur la place publique pour critiquer ouvertement ce type de dispositions fiscales. «La réaction des particuliers se fera savoir en bourse, comme en 1999, date à laquelle la TPCVM avait été mise en place; la majorité tourneront le dos aux placements boursiers», souligne un trader. L’annonce de l’introduction de cette taxe à la fin des années 90 a accéléré la chute de la bourse. La cote ne s’est relevée qu’en 2003, avec le regain progressif de la confiance des investisseurs. Avant cette date, seuls les profits de cessions d’actions et parts sociales, à l’exclusion des actions cotées en bourse et des parts d’OPCVM actions, étaient taxés au taux de 10%. Mais à partir du 1er juillet 1999, les profits sur cession d’actions en bourse, les profits sur cessions d’obligations et autres titres de créances et les profits sur cessions des parts d’OPCVM réalisés par les personnes physiques sont devenus imposables. Le seuil d’exonération est de 20.000 DH pendant l’année. Toutes ces taxes ont été maintenues depuis lors, à l’exclusion de la TPCVM sur les actions et autres titres de capital cotés qui a été suspendue en 2001. Mais le texte spécifiait clairement qu’elle devrait être réintroduite le 31 décembre 2005. Les petits placeurs en bourse se défendent aujourd’hui en réalisant des allers-retours de leur portefeuille pour marquer de nouveaux cours boursiers. Le mouvement s’intensifie depuis une semaine. «C’est pour l’instant la seule manière de se protéger au cas où la mesure serait retenue», souligne un trader. Mais «personne n’est encore sûr de la manière dont le Fisc fixera les seuils d’imposition», ajoute cet interlocuteur. Selon plusieurs financiers, les Impôts retiendront certainement, comme en 1999, les cours boursiers les plus élevés de l’année 2005 pour le calcul de la taxe. La différence entre les cours de vente et les niveaux retenus donnera le montant imposable. B. E. Y.

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