×L'Editorialjustice régions Dossiers Compétences & RH Société Brèves International Brèves internationales Courrier des Lecteurs Les Grandes Signatures Documents Lois à polémiques Docs de L'Economiste prix-de-la-recherche Prix de L'Economiste Perspective 7,7 Milliards by SparkNews Earth Beats Solutions & Co Impact Journalism Day cop22Spécial Cop22 Communication Financière
eleconomiste

Entreprises

Entreprises minières : En pointe pour le social, mais victimes d'images à la Zola

Par L'Economiste | Edition N°:24 Le 09/04/1992 | Partager

Les grèves dans les mines, depuis quelques années, et notamment dans la mine de Jérada, Djebel Aouam les exploitations phosphatières puis Imiter soulèvent des interrogations sur les avantages dont bénéficient, ou pas, les travailleurs des mines.

Selon l'Administration des Mines les dépenses enga-gées par les entreprises miniè-res pour le personnel représentent un montant mensuel moyen de 6.240DH par agent, soit 30DH par heure ouvrée ou cinq fois le SMIG. Ce montant comprend le salaire, les charges sociales et les avantages sociaux divers(1).

Plus de 61.000 employés

L'effectif du secteur minier est passé de 38.000 en 1960 à 61.148 personnes en 1990, soit une hausse de 60%. Cette augmentation est particulièrement forte dans les exploitations des phosphates où l'effectif est passé de 13.449 en 1960 à 31.507 en 1990 et à la mine d'anthracite de Jérada où l'effectif est passé de 4.775 à 6.132 pour la même période.
Pour promouvoir les relations professionnelles, l'Administration des Mines "s'efforce de veiller au respect des dispositions légales en matiè-re d'inspection de travail, de superviser des élections des représentants du personnel, et d'encourager le dialogue entre les entreprises et le personnel", indique le rapport.
De leur côté, les entreprises minières acceptent plus que par le passé le dialogue tant au niveau des commissions du statut du personnel qu'au niveau des syndicats. Ainsi, dans la majorité des entreprises, des protocoles d'accord sont signés chaque année pour améliorer les avantages acquis et répondre aux revendications du person-nel.
Enfin, les commissions du statut et du personnel (CSP) fonctionnent à peu près normalement. Elles sont regardées comme un domaine privilégié de dialogue entre l'Administration, l'employeur et le personnel. Durant la période 1989-1990, 138 réunions des CSP et leurs sections ont été tenues dans les différentes exploitations.

Un salaire mensuel moyen de 3.290 DH

En effet, la masse salariale annuelle distribuée par les entreprises est de près de 1,6 milliard de DH représentant une moyenne annuelle de salaire par employé de 39.400DH. Le salaire moyen mensuel des différentes catégories du personnel est de 10.400DH pour les ingénieurs et assimilés, 6.032DH pour les techniciens, agents de maîtrise et cadres administratifs, et enfin de 2.800DH pour les ouvriers. Ces salaires ont enregistré une progression moyenne annuelle de 7% entre 1986 et 1990.
Aussi, l'ensemble du personnel des entreprises minières est affilié à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS) et la quasi-totalité adhère à la caisse Interpro-fessionnelle Marocaine de Retraite (CIMR). Toutefois, l'OCP dispose depuis 1947 de son propre régime de protection sociale.
Les mines étant généralement excentrées, l'habitat requiert des dispositions particulières. Le patrimoine actuel des entreprises minières composé de 21.570 logements permet de loger 42% des effectifs.

Transports et logements

Actuellement, la stratégie s'oriente vers l'accès à la propriété. Pour les dix dernières années, l'OCP, les CDM et la CMT ont cédé 613 logements par le biais de la "location vente", 1.880 en lots ont été attribués ou sont en cours d'attribution. Ces trois entreprises ont en outre accordé 286 millions de DH de prêts hypothécaires.

Le transport est assuré gratuitement pour le personnel de son domicile au lieu du travail. Lorsque ce service n'est pas assuré, l'entreprise verse une indemnité. Les sociétés peuvent également assurer le transport des agents et leurs familles à l'occasion des congés annuels et pour se rendre aux villages, villes et souks. et
Enfin, les mineurs et leurs famil-les bénéficient d'infrastructures communautaires. La plupart des mines dispose, en effet, de cités minières bien structurées, centres commerciaux, mosquées, classes d'enseignement primaire... L'exploi-tation d'Imiter, phénomène rare dans le secteur, a pu créer sa cité minière, près d'une petite ville pré-existante, Tinghir. Cette cité, dont le modernisme tranche, peut-être trop, avec son environnement a été proposé pour le prix Agha Khan.
En général les entreprises organisent des activités récréatives telles que des colonies de vacances pour les enfants ou de séjours dans les centres de repos.
Ainsi, les investissements consacrés aux équipements sociaux durant les dix dernières années se montent à 838 millions de DH, soit 1.900DH.
Du fait des risques que comporte l'activité minière et des conditions d'isolement qui lui sont propres, les mines ont été l'une des premières branches de l'activité économique à organiser des services médicaux pour les travailleurs et leurs familles. Le personnel médical et paramédical du secteur minier s'élève à 567 dont 85 médecins, 338 infirmiers et 144 agents. La profession minière met donc à la disposition de ses travailleurs un médecin pour 720 agents alors que la moyenne au niveau national est d'un médecin pour 5.000 personnes. Les postes "médecine de travail" et "médecine de soins" entraîne des dépenses annuel-les de l'ordre de 195,5 millions de DH soit 4.500DH par agent et par an ou 1,80DH par heure ouvrée.

Jérada: 78% des déclarations de maladies professionnelles

A la mine de Jérada, la maladie la plus connue est la pneumoconiose. Cette maladie est provoquée par la présence abondante des poussières de charbon. Toutefois, la lutte contre les poussières a permis une diminution progressive de cette maladie dont le nombre est passé de 248 en 1975 à 59 en 1990, soit une régression de 76%.
La seule maladie professionnelle connue dans les exploitations souterraines des phosphates est l'anky-lostomiase. Cependant, aucun cas de cette maladie n'a été enregistré depuis 1982. Dans les exploitations autres que celles des phosphates et de charbon, on relève une prédo-minance de la silicose et quelques cas de manganisme à Imini et de saturnisme à la fonderie d'Oued El Heimer. Le nombre de déclarations de maladies professionnelles est passé de 44 en 1975 à 17 en 1990, soit une diminution de 61%. Mais, il est à préciser que 78% de déclarations de maladies professionnelles à l'échelle nationale proviennent de la seule mine de charbon de Jérada.

Moins d'accidents mortels mais plus d'invalidité

Le nombre total d'accidents du travail dans l'ensemble du secteur minier a connu une nette baisse durant la période 1975-1990 et ce malgré une augmentation sensible des effectifs. Il est passé de 8.391 en 1975 à 2.589 en 1990, soit une régression de 70%. Les accidents mortels ont suivi la même tendance passant de 54 à 16 soit une diminution de 70%. Par contre les accidents avec Incapacité Physique Permanente (IPP) ont enregistré une augmentation de 76% passant de 324 à 571 pour la même période.
Dans les exploitations des phosphates, le nombre total d'accidents de travail est passé de 5.061 en 1975 à 414 en 1990, soit une diminution de 91%. Pour la même période les accidents mortels ont également régressé de 69% passant de 13 à 4. Cependant, les accidents avec IPP ont augmenté de 42% passant de 138 à 197.
Quant au charbon, le nombre total d'accidents de travail à la mine de Jérada est passé de 2.095 en 1975 à 1.754 en 1990, soit une diminution de 16%. Les accidents mortels ont régressé de 73%, passant de 15 en 1975 à 4 en 1990. Cependant, les accidents avec IPP, passant de 117 à 319 pour la même période considérée, ont augmenté de 63%.
Enfin, concernant les autres exploitations, le nombre total d'accidents a baissé de 66%, passant de 1.235 en 1975 à 421 en 1990. Les accidents avec IPP et les accidents mortels ont diminué de 20% et 69% respectivement.

Une législation particulière

Du fait de la spécificité de l'activité minière, le législateur a prévu des dispositions particulières appli-cables aux entreprises minières tant au niveau des textes généraux, qu'au niveau des textes propres au secteur. Ainsi, et confor-mément au dahir du 2 Juillet 1947 portant réglementation du travail, la mission d'inspection du travail dans les mines et carrières est confiée aux ingénieurs, aux chefs des services régionaux.
Le dahir du 24 Décembre 1960, portant statut du personnel des entreprises minières fixe les règles particulières qui déterminent les rapports entre travailleurs et employeurs dans les mines. Ce Dahir dispose que les entreprises dont l'effectif est supérieur à 300 person-nes, doivent instituer des commissions du statut et du personnel. Les commissions sont composées de 8 à 16 membres titulaires dont 50% de représentants du personnel élus et 50% de représentants de l'entreprise. Chaque commission comprend deux sections, une pour les ouvriers et employés et une pour les agents de maîtrise. Ces commissions sont chargées de veiller à l'application du statut, d'examiner toute réglementation du personnel, de remédier aux différents collectifs et enfin, de s'organiser en sous-commissions pour l'étude des problèmes particuliers. Cependant un projet de révision du statut a été élaboré et proposé au Gouvernement dans le but de l'adapter aux réalités du secteur, et de l'étendre aux petites exploitations et aux unités de valorisation.

Par ailleurs, l'organisation du personnel dans les mines suit une législation déterminée par le statut du mineur que les entreprises sont tenues de suivre. Les Ouvriers et Employés (OE) sont classés en 6 catégories pour le fond et 7 catégories pour le jour. Les techniciens, Agents de Maîtrise et Cadres Administratifs (TAMCA) sont classés en échelles 6 pour le fond et 6 pour le jour.

Classement statutaire par les salaires

A chaque catégorie, ou échelle, est affectée un cfficient hiérarchique. Les coeficients varient entre 100 et 445, la base 100 correspond au SMIG. Les taux de salaires sont ainsi hiérarchisés entre 100 et 225 pour les "OE" et entre 200 et 445 pour les "TAMCA".
Concernant le travail dans les mines, les jeunes ouvriers de moins de 16 ans et les femmes ne peuvent être employés au fond. Les jeunes ouvriers de moins de 18 ans ne peuvent être affectés à un poste au fond exposé aux risques de maladie professionnelle. Aussi, l'exploitation minière est régie par le règlement général sur l'exploitation des mines et le règlement sur les explosifs.
D'un autre côté et du fait des dangers qu'elle comporte, des textes relatifs à la prévention et réparation des accidents de travail et des maladies professionnelles sont également obligatoires.

L. Tr.

(1) "Bilan Social dans le Secteur des Mines"; Avril 1991

Prévention et réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles

Les employeurs sont responsables des accidents de travail qui surviennent à leurs employés et ce, conformément au Dahir du 25 Juin 1927.
Ce texte détermine les formalités de déclaration, le régime indemnitaire pendant l'incapacité temporaire de travail et la procédure de réparation en cas d'incapacité permanente ou de décès.
Le Dahir du 31 Mai 1943 étend les dispositions du dahir sur les accidents du travail aux maladies professionnelles en ce qui concerne la responsabilité des employeurs et la réparation des maladies.
Des mesures particulières ont été prises pour les pneumoconioses à partir de 1968 dans le cadre de décrets et d'arrêtés ministériels dont le plus important est le décret du 20 Novembre 1968 déterminant les mesures particulières de prévention médicale.
D'autres mesures ont été prises pour le manganisme et saturnisme dans le cadre de décrets en date respectivement du 18 Juillet 1956 et du 22 Juillet 1970. Les principales dispositions concernent la prévention médicale et les règles d'hygiène applicables dans les établissements où le personnel est exposé de façon habituelle à ces maladies.

L'encadrement doute de la valeur des stratégies sociales

L'Atitude de l'encadrement des entreprises minières est en train de changer. Les conflits sociaux successifs, dont le secteur a été le théâtre depuis quelques années, font reculer la volonté de conduire des stratégies sociales, dont le contenu reste supérieur à la moyenne nationale.
Parmi les revendications présentées par les syndicats revient la question de la fermeture de l'exploitation, soit par épuisement des gisements soit par effondrement des cours sur les marchés.
"Nous sommes très sensibles à cette question car nous sommes hantés par l'idée de la ville-fantôme" admet un cadre du privé. "Mais, poursuit-il, nous avons une attitude beaucoup plus active qu'on ne veut bien le dire justement pour éviter ces villes-fantômes". La référence intellectuelle des raisonnements chez les ingénieurs des mines, plonge dans l'époque coloniale: ils ne veulent pas que leurs travaux soient assimilés à ceux de la colonisation où dominait l'exploitation sans le souci du lendemain.
Aussi, en forçant quelque peu l'économie, l'exploitation minière était pensée en termes plus durables, notamment pour le développement local et régional(1). Ceci tranchait avec les exploitations, dites "coloniales".
Les cadres du secteurs minier public et privé vivent assez mal les remises en cause des stratégies socio-économiques.
"La plupart des revendications cherchent à jouer non pas sur la réalité de la vie minière, mais sur l'image qu'on en a dans le grand public ou dans l'administration", notait il y a quelques mois un ingénieur du privé devant des collègues du public, qui approuvent son analyse. "Ce qui va arriver, c'est que plus personne ne voudra faire des efforts sociaux", prédisait-il, "les entreprises vont se contenter de payer les salaires et les assurances et refuser toute autre prise en charge".
Les remarques faites ces dernières semaines à propos du conflit d'Imiter, vont dans ce sens.
C'est ainsi que la réalisation de la cité minière, placée à Tinghir, est critiquée: "on a voulu faire trop bien, trop beau, trop parfait, (...) c'est logique que ce ghetto de luxe par rapport à son environnement qui reste rural et pauvre, sera l'abcès de fixation pour des revendications".
La cité minière de Thinghir pour l'exploitation d'Imiter a coûté 75 millions de DH, rappellent les cadres miniers pour souligner que les investissements à caractère social allourdissent considérablement les mises en exploitation.
Les dispositions mentales de l'encadrement vis-à-vis des questions sociales ont donc considérablement évalué au cours des dix dernières années. Elles remettent aujourd'hui en cause les soucis sociaux que ce même encadrement avait.
De même que, dans le cas de Djebel Aouam, l'intervention des pouvoirs publics pour "pousser à la négociation"(2) avait été critiquée à mots à peine couverts par la profession. Les attitudes des pouvoirs publics dans la grève d'Imiter sont sévèrement jugées: l'encadrement s'étonne du laisser-faire dont jouissent les piquets de grève alors qu'une partie des mineurs souhaite travailler.o
(1) Un séminaire s'est tenu sur ce thème de développement régional au printemps 1990, pour identifier les relations commerciales se tissant à partir de l'exploitation et évoluant par la suite en dehors d'elle.
(2) Cf. les explications de M. Driss Alaoui M'Daghri, Ministre de l'Energie et des Mines. L'Economiste du 2 Avril 1992.

Règlement sur l'exploitation minière

Les arrêtés du 18/2/1938 et 4/7/1939 fixent les normes techniques et les conditions de travail devant être observées pour la réalisation des différents ouvrages miniers et pour l'utilisation de matériels, et procédés techniques intéressant l'exploitation minière. Les principales dispositions se rapportent aux:
- installations de surface y compris les installations électriques,
- puits et galeries débouchant au jour, puits intérieurs,
- plans inclinés,
- roulage en galerie,
- machines et câbles,
- travail au chantier,
- aérage,
- éclairage,
- emploi des explosifs,
- incendies souterraines,
- emploi de l'électricité dans les travaux,
- l'hygiène des chantiers,
- les plans et registres,
-l'ouverture et fermeture des travaux,
- les travaux à ciel ouvert.
Aussi, les mines de combustibles font l'objet de mesures complémentaires dont:
- l'isolement des sources d'éclairage et installations électriques, l'emploi d'appareils de sécurité contre le grisou,
- les mesures contre les dangers d'incendies souterraines et dégagements instantanés de gaz nuisibles,
- les dispositions spéciales concernant l'emploi des lampes de sûreté,
- les prescriptions spéciales contre les poussières,
- celles d'emploi des explosifs dans les mines grisouteuses ou poussiéreuses,
- et celles relatives aux mines grisouteuses et poussiéreuses et aux installations électriques.
Cependant un projet de refonte a été élaboré et proposé au gouvernement pour approbation, compte tenu de l'évolution des technologies minières et des résultats de recherches menées en matière d'hygiène et de sécurité depuis 1953, date des dernières modifications du règlement.
D'un autre côté, la réglementation sur les explosifs comporte un certain nombre de textes dont le dahir du 14 Janvier 1914 règlemen-tant l'importation, la circulation et la vente des explosifs et fixant les conditions d'installation des dépôts et explosifs.
Ce dahir est complété par le dahir du 30 Janvier 1954 et les arrêtés du 29/12/1954, 18/2/1938 et 2/1/1932.
Mais cette réglementation a fait également l'objet d'un projet de refonte. Ce projet qui couvre tous les aspects liés aux matières explosives est proposé à l'approbation du Gouvernement.

La mine de Phosboucraâ atteindrait son équilibre financier dans les 5 ans

Le capital de la société Phosboucraâ, dont les réserves estimées de la mine ne représentent que 2% de l'ensemble des réserves marocaines, a connu une augmentation de 1,4 milliards de Dirhams.
En 1992, la société Phosphates de Boucraâ S.A. a connu une augmentation sensible de son capital qui est passé de 398 millions de DH à 1,7 milliards de DH soit un apport de 1,408 milliards de DH.
Cette augmentation de capital a été réalisée pour consolider les comptes de la société et s'est faite d'un commun accord avec les partenaires marocains et espagnols.
L'activité de cette mine a connu des perturbations entre 1976 et 1982 du fait des conditions propres à la région du Sahara. Cette activité a pu reprendre en 1982. Cependant, une adaptation et une rénovation des équipements installés se sont avérées nécessaires.

65% O.C.P. et 35% I.N.I.

Phosphates Boucraâ S.A. est une société créée par l'institut espagnole "Instituto Nacional de Industria" (I.N.I). En application des dispositions de l'accord de Madrid de 1975, l'OCP a acquis 65% du capital de la société.
Le transfert du siège social de Las Palmas à Rabat a été réalisé en Avril 1976. Le partage du capital demeure jusqu'à ce jour au même niveau, 65% O.C.P. et 35% I.N.I. La gestion de la mine est cependant à 100% marocaine.
La teneur du phosphate de Boucraâ, après enrichis-sement par voie humide, est importante puisqu'elle est de 80%. A titre indicatif, il est à signaler que la teneur du phosphate de Youssoufia à l'état brut est d'environ 70% et celle de Khouribga se situe entre 72 et 75%. Le phosphate extrait de la mine de Boucraâ est destiné à l'exportation, après qu'il soit lavé et séché dans l'usine de Laâyoune.
La production de la mine est d'environ 1,5 million de tonnes par an et la production potentielle pourrait atteindre 2 millions de tonnes d'après des responsables.
Ce niveau de production ne permettrait pas, semble-t-il de couvrir les coûts d'installation d'une usine de transformation. Le phosphate produit demeurera ainsi longtemps destiné à l'exportation à l'état brut. En 1991, le chiffre d'affaires de la société est estimé à 500 millions de DH, en légère baisse par rapport à 1990 du fait des conditions difficiles du commerce international. (Cf L'Economiste du 19 Mars).

Un climat rude

L'exploitation de la société se fait à ciel ouvert, mais sa situation géographique pose plusieurs problèmes techniques. En effet, le climat saharien est caractérisé par d'importants écarts de température, et les tempêtes de sable exposent les installations à de rudes épreuves. Sa proximité de la mer entraîne également des risques importants de corrosion des équipements. Le transport de la mine à l'usine de Laâyoune est réalisé sur des convoyeurs à bandes de 100km, sur 10 tronçons de 10km, qui exigent des coûts d'exploitation et d'entretien assez élevés.
Par ailleurs, la mine emploie près de 2.500 personnes, dont 900 originaires de la région. Pour les 1.600 autres employés, une partie a été engagée sur place, une autre est venue des mines du Nord
La mine est actuellement proche de l'équilibre. Elle pourrait l'atteindre durant le prochain quinquennat "si la conjoncture du marché international des phosphates s'améliore", nous précise-t-on.

L. Tr.

  • SUIVEZ-NOUS:

  1. CONTACT

    +212 522 95 36 00
    [email protected]
    [email protected]
    [email protected]
    [email protected]
    [email protected]

    70, Bd Al Massira Khadra
    Casablanca, Maroc

  • Assabah
  • Atlantic Radio
  • Eco-Medias
  • Ecoprint
  • Esjc