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    Travail temporaire: La fraude sociale bat des records

    Par L'Economiste | Edition N°:2925 Le 22/12/2008 | Partager

    . Dans certaines villes, le redressement des déclarations dépasse les 2.000% Les résultats de la réorganisation du contrôle et de l’inspection de la CNSS commencent à se faire sentir. Les campagnes de contrôle et d’inspection diligentées en juin 2008 ont permis de régulariser 33.134 salariés dont la moitié a été immatriculée pour la première fois. A en croire des responsables à la CNSS, les «descentes» de l’inspection et du contrôle effectuées auparavant permettaient à peine de régulariser 8.000 personnes. Le plus gros de la «fraude» sévit dans le secteur des matériaux de construction et des travaux publics puisque 9.182 salariés y ont été régularisés. Viennent ensuite l’hygiène et le textile-confection avec respectivement 5.579 et 4.692 régularisations. Il s’agit en fait des secteurs pourvoyeurs de main-d’œuvre et sur lesquels pèsent depuis longtemps des soupçons de fraude. Elle a été en quelque sorte encouragée par la corruption qui régnait jadis au sein du corps de l’inspection et contrôle. Ces derniers ne les inquiétaient pas outre mesure. Certaines entreprises recouraient aussi aux faillites frauduleuses et ne se gênaient pas de redémarrer leur activité ailleurs. Face à ces pratiques, la CNSS vérifie de près les liquidations. Pour leur première sortie, après leur mise à niveau, les inspecteurs et contrôleurs se sont attaqués aux entreprises du travail intérimaire. Au total, 300 missions ont été diligentées dans 250 entreprises. Les dysfonctionnements qui y sont relevés sont jugés importants et les irrégularités constatées sont en phase d’être corrigées. Ce secteur, dont plusieurs entreprises ont été pendant longtemps «hors la loi», a fait l’objet de mesures de contrôle spécifiques. Elles sont le résultat des séances de travail avec ses représentants. Si le relevé du personnel sur site est très peu effectué, les inspecteurs et contrôleurs passent au peigne fin l’activité, la comptabilité et la liste des clients. «A partir de cette liste, nous avons redressé la situation de 1.700 salariés d’une entreprise du secteur», révèle Said Ahmiddouch, DG de la CNSS. C’est connu, la sous déclaration des salariés est monnaie courante dans les secteurs à forte utilisation de main-d’œuvre. Dans l’intérim, la CNSS relève que la masse salariale déclarée spontanément est en deçà de la réalité. A Casablanca par exemple, le taux moyen de régularisation de la masse salariale déclarée spontanément est de 600% sachant que les entreprises du secteur opérant dans cette ville ont déclaré 23,3 millions de dirhams. Mais celles qui battent les records de la fraude sont celles opérant à Tanger. Selon les statistiques de la CNSS, les redressements des déclarations des entreprises opérant dans l’intérim avoisineraient en moyenne les 8.000%. Celles-ci ont déclaré spontanément 11,9 millions de dirhams. A Fès et Marrakech, la CNSS estime le taux moyen de régularisation à 2.315 et 2.024%. Khadija MASMOUDI

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