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Economie

E-gouvernement: Le cadastre et la carto à l'essai à Rabat

Par L'Economiste | Edition N°:1563 Le 17/07/2003 | Partager

. Le budget alloué à l'e-foncier est estimé à 2,5 millions de DH par bloc . 200.000 dossiers de la wilaya de Rabat et 80.000 de celle de Casablanca sont actuellement en ligneL'e-foncier, projet entamé il y a deux ans et développé essentiellement en interne, est aujourd'hui opérationnel. L'Agence nationale de la conservation foncière, de la cartographie et du cadastre (ANCFCC) offre ainsi aux usagers la possibilité de consulter en ligne des images numériques des actes notariés (en arabe) ou des informations retraçant l'historique du titre foncier (www.efoncier.acfcc.gov.ma). Toute la banque de données des titres fonciers enregistrés est ainsi consultable sur le Net. A noter, toutefois, que ce service n'est ouvert pour l'instant qu'aux professionnels (banques, notaires, promoteurs et organismes de crédit). Il sera étendu par la suite aux citoyens. Les utilisateurs du système e-foncier doivent disposer de comptes personnalisés sécurisés leur permettant d'accéder aux bases de données de l'ANCFCC à partir d'un poste connecté au réseau Internet. C'est la plate-forme e-commerce de la société Maroc Télécommerce qui a assuré le développement du site Internet e-foncier, qui est utilisée pour effectuer les transactions, indique Saïd El Aboudi de l'ANCFCC. Côté présentation, l'ANCFCC, dans un souci d'efficacité, a choisi de décliner la variété de services qu'elle offre en trois volets: e-foncier, e-cadastre et e-carto. L'e-foncier, déjà opérationnel au niveau de Rabat et Casablanca, met en ligne des documents juridiques et fonciers détenus par les services de la Conservation foncière. L'e-cadastre, à l'essai à Rabat, offre pour sa part des mappes cadastrales, des documents de repérage et les pièces techniques des dossiers cadastraux gérés par les services cadastres. L'e-carto, également à l'essai à Rabat, permet de consulter la base de données relative au fond cartographique et la photothèque nationale. Aujourd'hui, le nombre de dossiers mis en ligne par l'ANCFCC s'élève à 200.000 à la wilaya de Rabat (conservations foncières de Rabat, Salé, Sala El Jadida, Témara, Riad et Khémisset) et 80.000 à la wilaya de Casablanca (conservations foncières de Casa-Anfa, My Youssef, Sidi Belyout, Al Fida, Sidi Othmane et Mohammédia). Chiffres qui ne représentent que 10% des dossiers à l'échelle nationale. D'autres complexes fonciers (conservations foncières de Tétouan, Agadir et Inezgane) ont commencé la saisie de leurs dossiers. Pour cela, le privé est fortement sollicité. Dans les services du cadastre de la wilaya de Rabat (Rabat, Témara, Salé et Sala El Jadida) ainsi que ceux du Grand Casablanca (Aïn Chock, Anfa, El Fida et Ben M'Sik Sidi Othmane), les travaux de numérisation sont terminés et seront bientôt mis en ligne. A côté des 11 blocs fonciers dont les bases de données sont déjà constituées, 5 autres sont en cours de scannérisation et de saisie de dossiers. Le travail doit se faire au rythme de 5 à 8 blocs par an pour la généralisation à l'horizon 2010. A noter que le budget alloué à ce projet est estimé à 2,5 millions de DH par bloc foncier (cadastre + foncier), soit au total 150 millions de DH pour les 60 blocs du pays.Khadija EL HASSANI

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