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Douane: Une grosse prise au port de Casablanca

Par L'Economiste | Edition N°:1857 Le 20/09/2004 | Partager

. Un réseau de trafic de soie vient d’être démantelé. Nombreuses fraudes au régime d’Admission temporaire. Des entreprises de textile impliquéesDepuis le déclenchement de la campagne de lutte contre la sous-facturation, la direction régionale de la Douane à Casa-Port vient sans doute d’effectuer un gros coup de filet. En effet, les autorités douanières ont démantelé un trafic de soie à grande échelle, pratiqué par une société de la place et qui implique d’autres entreprises textile. Cette dernière usait de manœuvres frauduleuses, pour écouler sur le marché local des tissus importés sous régime d’Admission temporaire. Selon un communiqué de l’administration des Douanes et Impôts indirects (ADII), une enquête a été ouverte pour faire le point sur cette affaire. Pour rappel, le déclenchement du dossier est dû aux soupçons des douaniers, à propos d’une demande de la société «Jaafar Confection» pour le retrait de sommiers importés. C’est ainsi que les douaniers ont ensuite découvert que cette société utilise des manoeuvres frauduleuses, afin d’écouler sur le marché local des tissus qu’elle importe sous le régime de l’Admission temporaire pour perfectionnement actif (ATPA).Les investigations préliminaires indiquent que cette marchandise a été directement acheminée du port de Casablanca à un dépôt situé à Roches Noires. Le local appartient à un dénommé David Chetrit. Ce dernier a été impliqué dans des affaires d’abus de régimes économiques lors de la campagne d’assainissement de 1996. Les investigations ont donc abouti à la localisation dans les dépôts à Aïn Sebaâ et Derb Omar appartenant à la même personne, des tissus importés en ATPA ainsi que d’importantes quantités d’autres tissus qui seraient également détournés de leur destination. Une convocation a été adressée par l’ADII à David Chetrit à l’effet de recueillir ses explications au sujet de ces faits, précise l’ADII.. Relations commercialesParallèlement, des investigations complémentaires ont été menées par les services de douane et ont fait ressortir que des comptes d’ATPA souscrits par la société Jaafar Confection ont été apurés par des cessions faites à la société Devec, mais dont le responsable déclare ne pas être au courant, arguant que sa société n’a jamais entretenu de relations commerciales avec la société Jaafar Confection et que lesdites cessions ont été effectuées à son insu.La consultation du système informatique, ajoute l’ADII, a mis en évidence que toutes ces cessions ont été faites au moyen du code attribué par l’Administration à la société Devec et utilisé frauduleusement par le nommé B. M. qui était au service de cette dernière et actuellement employé chez la société de transit Kamtrans, au service du groupe Devec et Convex.L’audition de cet employé, qui travaillait en tant que déclarant au service du seul groupe en question a révélé que, sous couvert des codes d’accès attribués aux deux sociétés Devec et Convex, et en contrepartie de sommes d’argent qui lui ont été remises par un certain M. A., il a enregistré des cessions fictives aux sociétés Devec et Convex pour décharger abusivement les comptes d’autres sociétés dont Jaafar Confection confortant ainsi les présomptions des services douaniers.L’ADII a mené, à cet effet, une opération portant sur le recensement des quantités entreposées dans les trois dépôts ainsi que la confrontation des justificatifs fournis. H. B. avec MAP

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