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Réouverture des frontières: Le guideline de Bruxelles

Par Fatim-Zahra TOHRY | Edition N°:5783 Le 16/06/2020 | Partager
Le retour à la libre circulation normale se fera par étapes
Les restrictions devraient être levées sur la base d'un ensemble de critères
Le Maroc accélère la cadence des opérations de rapatriement
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Plusieurs pays d'Europe s'apprêtent à rouvrir leurs frontières. L'Allemagne, la Belgique, la France et la Grèce et bien d’autres destinations devaient rétablir lundi 15 juin la libre circulation avec tous les pays de l'Union européenne. L’opération se fera en ordre dispersé et selon la situation sanitaire de chaque pays dont le Maroc. Après Sebta et Melillia, l’Algérie ainsi que l’Espagne, le Royaume accélère la cadence des opérations de rapatriement qui devront concerner plusieurs pays. La réouverture des frontières est annoncée au moment où la Chine signale un rebond des nouveaux cas de Covid-19, faisant craindre une seconde vague de la pandémie.

● Etape par étape: La Commission européenne avait recommandé aux Etats membres de l’espace Schengen et aux pays associés à cet espace de lever au plus tard le 15 juin les contrôles aux frontières intérieures et de prolonger jusqu'au 30 juin la restriction temporaire des déplacements non essentiels vers l'Union. Les restrictions devraient être levées pour des pays sélectionnés d'un commun accord par les Etats membres. Et ce, sur la base d'un ensemble de principes et de critères objectifs, comme la situation sanitaire, la capacité de faire appliquer des mesures de confinement pendant les déplacements ainsi que des considérations de réciprocité. Il faut tenir compte aussi des données provenant de sources pertinentes telles que l'Organisation mondiale de la santé ou encore le Centre européen de prévention et de contrôle des maladies. En général, les restrictions devraient être maintenues pour les pays dont la situation est plus défavorable que dans l'UE.

● Flexibilité: Il sera possible de rétablir les restrictions aux déplacements vis-à-vis d'un pays donné si les critères ne sont plus remplis. En outre, les Etats membres conserveront la possibilité de refuser l'entrée à un ressortissant de pays tiers constituant une menace pour la santé publique, même si celui-ci arrive d'un pays pour lequel les restrictions auront été levées. Là où les restrictions continuent de s'appliquer, les Etats membres devraient veiller à ce que les personnes qui voyagent pour leurs études en soient exemptées. De même que les travailleurs hautement qualifiés de pays tiers, si leur emploi est nécessaire du point de vue économique et si le travail concerné ne peut être reporté ou exécuté à l'étranger. Les citoyens de l'UE et des Etats associés à l'espace Schengen et les ressortissants de pays tiers résidant légalement dans l'UE, ainsi que les membres de leur famille, devraient, eux aussi, être exemptés des restrictions temporaires quel que soit le motif de leur déplacement, et non, comme c'était le cas jusqu'à présent, uniquement pour retourner chez eux.

● Reprise des opérations liées aux visas: Les voyageurs auront besoin d'avoir à nouveau accès aux services de visa et les Etats membres devraient synchroniser la reprise des opérations liées aux visas avec la levée des restrictions de déplacement. Parvenir à une approche harmonisée passe par la reprise simultanée des opérations dans chaque service consulaire, par la mise en œuvre intégrale des règles de l'UE en matière de visas, ainsi que par une bonne communication à destination du public. Les orientations portent également sur les mesures d'hygiène et les précautions à prendre pour accueillir les demandeurs de visa. Enfin, si un Etat membre exige des contrôles sanitaires, ceux-ci devraient avoir lieu au moment du voyage ou juste avant, plutôt qu'à l'introduction de la demande de visa. Ils doivent être imposés à tous les voyageurs arrivant d'une même provenance, indépendamment de leur nationalité ou de leur statut en matière de visa.

F.Z.T.

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